N’attendez pas que la situation se complique 

Gérer une entreprise comporte son lot de défis. Un équipement qui cesse de fonctionner, un·e client·e insatisfait·e ou un contrat qui prend du retard sont généralement des situations relativement simples à résoudre. Toutefois, lorsqu’un enjeu touche les personnes qui composent l’organisation, les choses peuvent rapidement devenir plus complexes. Dans les coopératives de travail et les coopératives de solidarité, cette complexité est encore plus grande puisque certaines personnes cumulent plusieurs rôles au sein de l’entreprise. Une décision prise avec les meilleures intentions peut avoir des conséquences importantes si elle n’est pas prise au bon moment ou selon le bon processus. Dans plusieurs cas, une intervention précoce permet d’éviter des coûts, des délais et des démarches juridiques supplémentaires. 

Les multiples rôles des personnes membres travailleuses 

Au sein des coopératives de travail, les personnes membres travailleuses occupent simultanément le rôle de travailleuse et celui de membre. Ces deux statuts sont étroitement liés et reconnus comme tels par les tribunaux. À cela peut s’ajouter un troisième rôle lorsque la personne siège également au conseil d’administration. Cette réalité exige de tenir compte à la fois de la Loi sur les coopératives et des différentes lois qui encadrent le travail lorsqu’une situation délicate survient. Les articles 57 et 58 de la Loi sur les coopératives prévoient notamment que seul le conseil d’administration peut suspendre ou exclure une personne membre. Pour en savoir davantage, consultez l’article « Peut-on licencier un membre travailleur ? » disponible sur l’espace membre. Chaque année, le Réseau COOP accompagne des coopératives confrontées à des situations complexes impliquant des membres, des personnes salariées ou des administratrices et administrateurs. Voici deux exemples qui illustrent l’importance d’agir rapidement. 

Une abolition de poste traitée trop tard 

Une coopérative ayant traversé une importante période de redressement a dû abolir plusieurs postes dans le cadre d’une réorganisation. Souhaitant faire les choses correctement, elle a toutefois attendu avant de traiter la situation d’une personne membre qui était en arrêt de travail depuis près de deux ans. Lorsque cette personne a annoncé son retour progressif, le conseil d’administration a finalement officialisé l’abolition du poste. Cependant, une entente ambiguë concernant son statut d’emploi avait été signée auparavant. La coopérative a alors dû consulter une avocate ou un avocat afin d’évaluer les risques et de sécuriser sa démarche. Au final, une entente de fin d’emploi a dû être négociée, entraînant des coûts plus élevés que ceux qui auraient probablement été engagés si la situation avait été analysée plus tôt. 

Un conflit entre membres qui s’est intensifié 

Une autre coopérative, composée de trois personnes fondatrices et d’une personne membre auxiliaire, vivait des tensions importantes avec l’une de ses fondatrices. Après plusieurs divergences de vision et différents conflits, les autres membres ont souhaité mettre fin à la relation d’affaires. Avant même qu’une décision officielle soit prise selon les mécanismes appropriés, certaines actions ont toutefois été posées : retrait des accès à différents outils et communication à un client laissant entendre la fin du lien d’emploi. Ces gestes ont compliqué la situation et ont rendu nécessaire l’intervention d’une avocate ou d’un avocat. Avec un accompagnement en amont, certaines étapes auraient pu être planifiées différemment afin de diminuer les risques et les coûts associés au conflit. 

Agir tôt pour éviter les complications 

Ces exemples démontrent qu’il est souvent préférable de demander conseil dès l’apparition des premiers signes de difficulté plutôt que d’attendre que la situation s’envenime. Dans les coopératives, où les personnes peuvent être simultanément membres, travailleuses et parfois administratrices, les décisions doivent être prises avec rigueur et en tenant compte du cadre légal applicable. L’équipe du Réseau COOP accompagne régulièrement les coopératives dans la gestion de situations complexes touchant les relations de travail, la gouvernance et la vie associative. En tant que membre, vous bénéficiez de six heures d’accompagnement gratuites qui peuvent vous aider à évaluer vos options rapidement et à intervenir avant que les enjeux ne prennent de l’ampleur. 

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